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Marques déposées par DEGROOTE jacques
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APMOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APMOS
DEGROOTE jacques

Numéro de dépôt :
1005401
Date de dépôt :
06/01/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque APMOS

Déposée le 6 janvier 1977 par DEGROOTE jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « APMOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DEGROOTE jacques, domicilié(e) 42 rue chardon Lagache 75016 PARIS. - France.

La marque APMOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1005401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque APMOS est expirée depuis le 6 janvier 1987.

DEGROOTE jacques a également déposé les autres marques suivantes : MAYOJA , PRIM'CHARENTES , DJDS , EUREKOOP , CHLOROPHILE , SAVOIR-TERRE , PhytoCert , MAIOJA , AgroNet


DEGROOTE jacques - 42 rue chardon Lagache 75016 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-009

Divertissement spectacles;agences pour artistes;production de films;location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre;éducation;organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.